Commission Nationale
des Marchés Publics

La transparence dans la passation des Marchés Publics

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CatégorieTitre 
Cahier de chargeDossier d’appel d’offres standard pour la réalisation de travaux sanctionné par l’arrêté du 10 mai 2011
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Cahier de chargeDossier d’appel d’offres standard pour l’acquisition de fournitures sanctionné par l’arrêté du 10 mai 2011.
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Cahier de chargeDossier d’appel d’offres standard pour la prestation de services sanctionné par l’arrêté du 10 mai 2011
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Cahier de chargeDossier d’appel d’offres standard pour l’acquisition d’équipements informatiques et de bureautique sanctionné par l’arrêté du 10 mai 2011
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Cahier de chargeDossier type d’appel d’offres en deux étapes relatif aux conventions de concession d’ouvrage de service public sanctionné par l’arrêté du 10 mai 2011
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Cahier de chargeCharte d’éthique applicable aux acteurs des marchés publics et des conventions De concession d’ouvrage de service public
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Cahier de chargeDocuments standards Relatifs à l’évaluation des offres Et au suivi de l’exécution des marchés publics .
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Cahier de chargeManuel de procédure allégé pour les marchés de travaux
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Cahier de chargeDocument allégé type d'appel d'Offres travaux
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Cahier de chargeDocument Allégé - Manuel de demande de cotation travaux
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